Traité De Droit Administratif – Tome 1

Sinopse

La 11e édition du Traité de droit administratif, comme les précédentes, est d’abord un témoignage de fidélité et d’admiration : elle s’attache à perpétuer l’œuvre d’un grand Maître. Chacun sait la place qui est celle d’André de Laubadère dans le droit administratif contemporain, le rayonnement de sa pensée en France et à l’étranger, la part qui lui revient dans les grandes évolutions et réflexions du droit administratif français.
Cette évolution précisément est aujourd’hui multiple et accélérée : des réformes importantes affectent l’organisation administrative, les collectivités locales comme l’administration d’État, la juridiction administrative, la procédure de l’acte administratif, bien d’autres domaines encore. Le législateur n’ignore plus le monde de l’administration et prend le pas sur la jurisprudence dans la mise en œuvre de ces grandes réformes.
Ces changements profonds quant au fond du droit, au commentaire de celui-ci et à ses sources, ont conduit à des modifications et complements importants, à des soustractions aussi pour conserver l’équilibre de l’ouvrage et sa qualité pédagogique. Ce premier tome du Traité comporte d’abord l’étude de l’organisation de l’administration et de la jurisdiction administrative, puis celle des actes administratifs unilatéraux et contractuels, du service public et de la police, de la responsabilité administrative enfin. Il est prolongé par un second tome qui traite de la fonction publique, du droit des biens, de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire (8º éd. en 1986, par J.-C. Venezia et Y. Gaudemet). Les tomes 3 et 4 sont consacrés aux grands services publics administratifs (4° éd. en 1990, par J.-C. Venezia) et à l’administration de l’économie (4° éd. à paraître, par Y. Gaudemet).
• L’organisation administrative.
• La juridiction administrative.
• Les actes et l’objet de l’action administrative.
• La responsabilité de l’administration.